![\"logo](\"http:\/\/tir-national-de-versailles.fr\/wp-content\/uploads\/2014\/08\/logo-TNV-100x100.png\"){kind=logo}
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L\u2019Association est affili\u00e9e \u00e0 la f\u00e9d\u00e9ration fran\u00e7aise de tir, \u00e0 la ligue r\u00e9gionale de tir d\u2019Ile de France, ainsi qu\u2019au comit\u00e9 d\u00e9partemental de tir des Yvelines. Elle d\u00e9livre des licences de la f\u00e9d\u00e9ration fran\u00e7aise de tir.<\/p>\n
L\u2019affiliation \u00e0 une f\u00e9d\u00e9ration ou groupement sportif ayant un objet diff\u00e9rent de celui de la f\u00e9d\u00e9ration fran\u00e7aise de tir, mais correspondant \u00e0 celui de l\u2019association doit \u00eatre approuv\u00e9 par l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale, sur proposition du conseil d\u2019administration.<\/p>\n
L\u2019association exerce ses activit\u00e9s sportives principalement au Stand National de Tir de Versailles, 2 route de St Cyr.<\/p>\n
II.1. Jours et heures d\u2019ouverture du stand.<\/strong><\/p>\n Les jours et heures d\u2019ouverture du stand ainsi que les jours de fermeture annuelle sont d\u00e9termin\u00e9s par le conseil d\u2019administration dans le respect de la r\u00e9glementation en vigueur.<\/p>\n Ils sont port\u00e9s \u00e0 la connaissance des membres actifs par affichage permanent dans le stand et ses abords.<\/p>\n II.2. Acc\u00e8s du stand.<\/strong><\/p>\n Le stand national de tir, propri\u00e9t\u00e9 priv\u00e9e, est accessible aux personnes autoris\u00e9es et aux membres actifs de l\u2019association accompagn\u00e9s \u00e9ventuellement de leurs invit\u00e9s dont ils demeurent responsables du comportement.<\/p>\n Les v\u00e9hicules doivent rouler au pas. Ils ne sont admis \u00e0 stationner que sur les emplacements de parking d\u00e9limit\u00e9s et uniquement pendant les horaires d\u2019ouverture du Stand.<\/p>\n La circulation et le stationnement de tout v\u00e9hicule sur les all\u00e9es et pelouses du jardin sont interdits. Les conducteurs sont tenus de respecter les indications des panneaux de r\u00e9glementation. Les engins \u00e0 deux roues ne sont pas admis dans le hall, m\u00eame tenus \u00e0 la main. Un stationnement leur est r\u00e9serv\u00e9 \u00e0 l\u2019entr\u00e9e du b\u00e2timent principal.<\/p>\n Les v\u00e9hicules lourds, autocars et camping-car ne sont admis qu\u2019exceptionnellement et sur autorisation pr\u00e9alable.<\/p>\n Les animaux tenus en laisse sont tol\u00e9r\u00e9s dans le hall sous r\u00e9serve que soient respect\u00e9es les r\u00e8gles d\u2019hygi\u00e8ne.<\/p>\n II.3. Acc\u00e8s des pas de tir.<\/strong><\/p>\n Seuls les tireurs ont acc\u00e8s aux pas de tir.<\/p>\n Chacun d\u2019eux doit\u00a0:<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 \u00catre membre actif de l\u2019association, \u00e0 jour de sa cotisation et titulaire de la licence f\u00e9d\u00e9rale en cours de validit\u00e9.<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Ou avoir acquitt\u00e9 un droit de tir d\u00e9livr\u00e9 par l\u2019association le jour m\u00eame du tir. Un chasseur peut se faire d\u00e9livrer un droit de tir s\u2019il prouve \u00eatre assur\u00e9 pour la pratique du tir \u00e0 la cible.<\/p>\n Les tireurs inscrits r\u00e9guli\u00e8rement aux concours et championnats se d\u00e9roulant sur le stand n\u2019ont acc\u00e8s qu\u2019aux pas de tir sur lesquels se d\u00e9roulent les comp\u00e9titions.<\/p>\n Certains pas de tir et postes de tir font l\u2019objet de dispositions restrictives d\u2019admission et d\u2019utilisation affich\u00e9es \u00e0 l\u2019entr\u00e9e.<\/p>\n Le port d\u2019un casque anti-bruit ou tout autre dispositif prot\u00e9geant l\u2019ou\u00efe est obligatoire sur les pas de tir autres que 10 m et arbal\u00e8te.<\/p>\n Le port de lunettes est obligatoire sur les pas de tir.<\/p>\n Les enfants de moins de 9 ans ne sont pas admis sur les pas de tir m\u00eame accompagn\u00e9s.<\/p>\n II.4. Droit \u00e0 l\u2019image.<\/strong><\/p>\n Afin de respecter le droit \u00e0 l\u2019image de chaque membre, il est a priori interdit de photographier ou filmer dans l\u2019enceinte du stand. Toute prise de vue devra \u00eatre soumise \u00e0 l\u2019aval pr\u00e9alable d\u2019un membre du conseil ou du personnel. Chacun dispose de sa propre image, mais il est cependant interdit de photographier un tiers, de m\u00eame que de prendre et diffuser des photographies pouvant porter atteinte \u00e0 l\u2019image du TNV, de la Ligue d\u2019Ile de France de tir ou de la FFTir. La publication des images approuv\u00e9es de chaque section se fera sur le site internet du TNV.<\/p>\n II.5. Consommation d\u2019alcool.<\/strong><\/p>\n Pour d\u2019\u00e9videntes raisons de s\u00e9curit\u00e9, l\u2019usage des armes est incompatible avec un \u00e9tat d\u2019impr\u00e9gnation alcoolique. En cons\u00e9quence, l\u2019introduction et la consommation de boissons alcoolis\u00e9es, quel qu\u2019en soit le degr\u00e9, sur les pas de tir, sont strictement interdites. Tout contrevenant s\u2019expose \u00e0 une expulsion imm\u00e9diate, suivie de sa radiation de l\u2019association.<\/p>\n Dans les locaux communs, lors de r\u00e9unions conviviales d\u00e9cid\u00e9es par le pr\u00e9sident ou faites par section avec son autorisation, des boissons mod\u00e9r\u00e9ment alcoolis\u00e9es pourront \u00eatre propos\u00e9es \u00e0 la consommation en m\u00eame temps que des boissons sans alcool.<\/p>\n Ces r\u00e9unions ne peuvent \u00eatre suivies d\u2019un retour sur les pas de tir que ce soit pour tirer ou pas.<\/p>\n Dans ces circonstances, les organisateurs veilleront amicalement \u00e0 ce que les consommations individuelles restent raisonnables. Dans le cas o\u00f9 un participant imprudent para\u00eetrait incapable de reprendre la route en toute s\u00e9curit\u00e9, ils se feront un devoir d\u2019assurer sa reconduite.<\/p>\n Les participants \u00e0 ces r\u00e9unions conviviales se feront un devoir de rappeler et de faire respecter ces r\u00e8gles \u00e0 leurs camarades.<\/p>\n Lorsque des membres du TNV passent leur journ\u00e9e sur place, ils sont autoris\u00e9s ainsi que leurs invit\u00e9s, \u00e0 consommer les repas qu\u2019ils apportent dans le Cercle du Tireur. Les boissons de table qui accompagnent ces repas, si elles sont alcoolis\u00e9es, doivent rester dans les limites de la licence III (trois) accord\u00e9e au TNV (inf\u00e9rieures \u00e0 18\u00b0).<\/p>\n Toute consommation d\u2019alcool interdit le retour sur un pas de tir.<\/p>\n La mod\u00e9ration reste une obligation que chacun comprendra.<\/p>\n II.6. Pratique du tir \u2013 munitions autoris\u00e9es.<\/strong><\/p>\n II.6.1 Processus \u00e0 appliquer en fin de tir ou en cas d\u2019arr\u00eat momentan\u00e9\u00a0<\/p>\n 1 – ouvrir la culasse ou le barillet<\/p>\n 2 – vider le barillet ou le chargeur<\/p>\n 3 – v\u00e9rifier visuellement que la chambre est bien vide<\/p>\n 4 – mettre un drapeau de s\u00e9curit\u00e9<\/p>\n 5 – avant mise \u00e0 l\u2019\u00e9tui ou en mallette, d\u00e9sarmer le percuteur ou le chien canon en direction des cibles<\/p>\n 6 – Mise \u00e0 l\u2019\u00e9tui canon face aux cibles\u00a0: L\u2019arme reste face aux cibles, c\u2019est la mallette ou l\u2019\u00e9tui qui vient \u00e0 l\u2019arme (idem au d\u00e9ballage)<\/p>\n Toute remarque d\u2019un coll\u00e8gue sur la s\u00e9curit\u00e9 doit \u00eatre accueillie avec bienveillance et faire l\u2019objet d\u2019un remerciement.<\/p>\n II.6.2 Utilisation des pas de tir<\/p>\n Le port de protections oculaires et auditives est obligatoire.<\/p>\n Quand le pas de tir en est \u00e9quip\u00e9, obligation d’introduire le bout du canon dans le r\u00e9ducteur de son.<\/p>\n Sont interdits au TNV de mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, sous peine de conseil de discipline\u00a0:<\/p>\n – les calibres 12, 16, 20 et tout calibre de fusil lisse, \u00e0 plombs ou \u00e0 balle ;<\/p>\n – tout projectile perforant, tra\u00e7ant, incendiaire ou explosif ;<\/p>\n – tous les projectiles monolithiques, TPM ou autres en m\u00e9tal tourn\u00e9, \u00e0 l\u2019exception de la balle D du Lebel\u00a0; cette interdiction ne s\u2019applique bien entendu pas aux projectiles en plomb\u00a0;<\/p>\n – tous les projectiles \u00e0 noyau acier, souvent pr\u00e9sents dans les munitions de surplus militaires type 5,45×39, 7,62×39 ou\u00a07,62x54R. Ces projectiles sont identifiables \u00e0 l\u2019aide d\u2019un aimant car ils sont magn\u00e9tiques.<\/p>\n Les calibres d\u2019armes de poing ou d\u2019\u00e9paule sont en constante \u00e9volution. Une liste de munitions interdites sera affich\u00e9e aux pas de tir, elle sera tenue \u00e0 jour par le directeur de tir. Les crit\u00e8res principaux \u00e9tant le niveau de puissance, le diam\u00e8tre (pour les cibles \u00e9lectroniques), le pouvoir perforant et le risque de ricochets.<\/p>\n Pas de tir 10m<\/strong><\/p>\n Utilisation limit\u00e9e au calibre 4,5 air comprim\u00e9, projectiles en plomb, armes d\u2019\u00e9paule ou de poing. Armes haute v\u00e9locit\u00e9 interdites. Tous les autres projectiles sont interdits, notamment les billes d\u2019acier.<\/p>\n Pas de tir 25m fosse ou face au Cercle<\/strong><\/p>\n Interdiction des\u00a0calibres d\u2019une \u00e9nergie maximale sup\u00e9rieure au .44magnum pleine charge (sont notamment interdits notamment les .460rem, .50AE, .454 Casull, etc.)\u00a0;<\/p>\n Armes d\u2019\u00e9paule interdites.<\/p>\n Pas de tir 50m \u00e0 gauche du 300m\u00a0:<\/strong><\/p>\n Utilisation limit\u00e9e aux .22LR et aux armes anciennes \u00e0 poudre noire\u00a0; tir couch\u00e9 au sol interdit. Projectiles plomb exclusivement, pas de balles blind\u00e9es.<\/p>\n Tir aux armes de poing \u00e0 poudre noire exclusivement, pas d\u2019arme de poing 22LR.<\/p>\n Pas de tir 300m<\/strong><\/p>\n Tir debout ou genou interdit\u00a0;<\/p>\n Tir uniquement couch\u00e9 ou assis sur table. Pour les comp\u00e9titeurs en tenue de tir ISSF, position debout ou genou permise\u00a0;<\/p>\n Armes de poing interdites\u00a0;<\/p>\n Le calibre maximal autoris\u00e9, en termes de puissance, sera le 300Wmag. Sont notamment interdits, par exemple, les calibres .50 BMG, 33 XC, 338 Lapua magnum, 416, 375, etc.<\/p>\n Diam\u00e8tre maximum 8mm.<\/p>\n Pas de tir 50\/200m\u00a0<\/strong><\/p>\n Tir debout interdit. Pour comp\u00e9titeurs en tenue, position debout ou genou permise.<\/p>\n Armes de poing interdites.<\/p>\n Les armes de tous calibres autoris\u00e9es au TNV sont tirables (confer paragraphe en gras ci-dessus).<\/p>\n Ceci sous r\u00e9serve que l\u2019arme soit convenablement z\u00e9rot\u00e9e.<\/p>\n Pas de tir 50m rameneurs\u00a0<\/strong><\/p>\n Sont autoris\u00e9s uniquement les projectiles .22LR en plomb (sont donc interdits les autres calibres \u00e0 percussion annulaire tels que les .22 magnum, 17 HMR et autres).<\/p>\n Les pas de tir semi couverts partag\u00e9s par les sections CAS et TSV-Fun Tir sont r\u00e9gis par leur r\u00e8glement de section.<\/p>\n Chaque membre actif de l\u2019association doit \u00eatre en mesure, sur le Stand, de pr\u00e9senter pour contr\u00f4le sa carte d\u2019appartenance \u00e0 l\u2019association et sa licence f\u00e9d\u00e9rale, toutes deux en cours de validit\u00e9 :<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Aux membres du conseil d\u2019administration\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Au personnel de l\u2019Association\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Aux membres d\u00fbment mandat\u00e9s \u00e0 cet effet par le conseil d\u2019administration.<\/p>\n Le badge magn\u00e9tique permet la circulation dans le club est remis apr\u00e8s formation initiale \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9, laquelle est d\u00e9livr\u00e9e par les personnes d\u00fbment mandat\u00e9es par le pr\u00e9sident.<\/p>\n Les mouvements de personnes sont enregistr\u00e9s par le syst\u00e8me de gestion des acc\u00e8s conform\u00e9ment aux RGDP.<\/p>\n Ces mouvements de personnes seront utilis\u00e9s pour appr\u00e9cier l\u2019assiduit\u00e9 des tireurs lors de la d\u00e9livrance d\u2019avis pr\u00e9alables.<\/p>\n Le pr\u00eat du badge engage votre responsabilit\u00e9 aupr\u00e8s de l\u2019association en cas de manquement \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 ou d\u2019exaction, surtout s\u2019il a permis l\u2019entr\u00e9e sur le pas de tir \u00e0 une personne qui n\u2019a pas les droits d\u2019acc\u00e8s requis.<\/p>\n Toute personne pr\u00e9sente sur un pas de tir doit \u00eatre en mesure de pr\u00e9senter son badge lors d\u2019un contr\u00f4le.<\/p>\n En cas de perte ou de vol, un nouveau badge vous sera remis moyennant paiement du prix coutant de celui-ci.<\/p>\n Tout membre est pri\u00e9 de porter les couleurs du club lorsqu\u2019il va dans un autre stand de France ou \u00e0 l\u2019\u00e9tranger, repr\u00e9senter l\u2019association\u00a0: \u00catre photographi\u00e9 sur un podium de championnat officiel dans une tenue autre annulera de fait toute demande de remboursement de frais de d\u00e9placement.<\/p>\n Le tir sportif se pratique en tenue civile, ou en tenue de tir ISSF. Les v\u00eatements militaires, notamment camoufl\u00e9s, portent une image non souhaitable\u00a0; ceci est d\u00e9j\u00e0 exprim\u00e9 dans le r\u00e8glement de la discipline TAR.<\/p>\n Ainsi le port d\u2019uniformes ou tenue militaire est uniquement autoris\u00e9 aux militaires d\u2019active en activit\u00e9 de service.<\/p>\n BUT\u00a0:<\/strong> Les tireurs d\u00e9sireux de participer aux concours et championnats f\u00e9d\u00e9raux peuvent se regrouper, par discipline, dans les sections sportives cr\u00e9\u00e9es \u00e0 cet effet :<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Carabine 10 et 50 m\u00e8tres\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Pistolet 10 et 50 m\u00e8tres\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Pistolet 25 m\u00e8tres\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Carabine 300 m\u00e8tres\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Carabine 22LR longue distance\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Pr\u00e9cision sur appui \u00ab Bench Rest \u00bb\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 \u00ab\u00a0Armes anciennes\u00a0\u00bb\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Sanglier courant 10 et 50 m\u00e8tres\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Chasseurs\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Cow-boy action shooting\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Arbal\u00e8te\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Tir \u00e0 l\u2019arc, pour lequel le TNV est affili\u00e9 \u00e0 la FFTA, F\u00e9d\u00e9ration Fran\u00e7aise de Tir \u00e0 l\u2019Arc\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Tir aux armes r\u00e9glementaires\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Tir \u00e0 200 et 300m au 22LR\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Pentathlon moderne, pour lequel le TNV est affili\u00e9 \u00e0 la FFPM, F\u00e9d\u00e9ration Fran\u00e7aise de Pentathlon Moderne\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Tir Sportif de Vitesse \u2013 Fun Tir.<\/p>\n Cette liste n\u2019est pas limitative. Elle est soumise \u00e0 l\u2019approbation du conseil d\u2019administration.<\/p>\n Le directeur de tir assure la coordination des activit\u00e9s des sections sportives dans le respect du r\u00e8glement.<\/p>\n Les responsables de section et leurs adjoints sont nomm\u00e9s par le conseil d\u2019administration.<\/p>\n Les r\u00e8glements de ces sections sont approuv\u00e9s par le conseil. Les renseignements les concernant ainsi que les r\u00e9sultats sportifs, sont affich\u00e9s au tableau correspondant, dans le stand, par le responsable de chacune d\u2019elles.<\/p>\n Tout membre d\u2019une section est tenu de se conformer \u00e0 son r\u00e8glement, sous peine d\u2019en \u00eatre radi\u00e9.<\/p>\n Les responsables et responsables adjoints des sections peuvent \u00eatre admis, sur convocation, aux r\u00e9unions du conseil d\u2019administration, avec voix consultative.<\/p>\n Ils peuvent \u00eatre tenus, si n\u00e9cessaire, d\u2019accompagner les \u00e9quipes s\u00e9lectionn\u00e9es pour aider \u00e0 la d\u00e9fense des couleurs de l\u2019association.<\/p>\n Les membres de l\u2019association qui pratiquent, au sein d\u2019une de ces sections sportives, une discipline relevant d\u2019un f\u00e9d\u00e9ration autre que la F.F.Tir, doivent \u00eatre en possession de la licence d\u00e9livr\u00e9e par cette autre f\u00e9d\u00e9ration.<\/p>\n Le co\u00fbt des licences f\u00e9d\u00e9rales ou des documents correspondants, n\u2019est pas compris dans le montant de la cotisation de membre actif de l\u2019association.<\/p>\n La qualit\u00e9 de membre de l\u2019association se perd\u00a0:<\/p>\n 1 – par la d\u00e9mission ou le non-paiement de la cotisation\u00a0;<\/p>\n 2 – par radiation pour motif grave. Notamment :<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Vol\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 D\u00e9pr\u00e9dation\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Propos d\u00e9sobligeants, grossiers, diffamatoires ou insultants tenus \u00e0 l\u2019encontre d\u2019un ou plusieurs membres du conseil d\u2019administration, de responsables de sections et leurs adjoints ou de commissaires charg\u00e9s de la s\u00e9curit\u00e9 des pas de tir\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Propos d\u00e9sobligeants tenus \u00e0 l\u2019encontre du personnel au service de l\u2019association\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Propagation de nouvelles risquant de faire du tort \u00e0 l\u2019association ou au stand national de tir de Versailles\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Attitude incorrecte dans le stand ou ses d\u00e9pendances\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Non-respect du r\u00e8glement int\u00e9rieur ou des consignes de s\u00e9curit\u00e9\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Irr\u00e9gularit\u00e9 ou tricherie dans l\u2019exercice des tirs de concours, coupes, s\u00e9lections, matches, championnats, etc\u2026\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Toucher aux armes, munitions ou mat\u00e9riel d\u2019un tireur sans son autorisation (m\u00eame si ces armes, munitions ou mat\u00e9riel appartiennent \u00e0 l\u2019association)\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Tirer volontairement sur un autre objectif que son carton cible correctement plac\u00e9\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Se livrer \u00e0 un commerce illicite ou trafic quelconque dans l\u2019enceinte du stand\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Manquement r\u00e9p\u00e9t\u00e9 aux r\u00e8gles de s\u00e9curit\u00e9.<\/p>\n 3 – Pour motif grave ayant entra\u00een\u00e9 la radiation d\u2019une section sportive.<\/p>\n La radiation est prononc\u00e9e par le conseil d\u2019administration votant en scrutin secret, le membre int\u00e9ress\u00e9 ayant \u00e9t\u00e9 pr\u00e9alablement appel\u00e9 \u00e0 fournir des explications devant ledit conseil r\u00e9uni en s\u00e9ance.<\/p>\n RETRAIT DE LA LICENCE F.F.T.<\/strong><\/p>\n La radiation d\u2019un membre actif licenci\u00e9 \u00e0 l\u2019association sera imm\u00e9diatement signal\u00e9e \u00e0 la F.F.Tir, qui sera tenue inform\u00e9e des motifs la justifiant.<\/p>\n A) le personnel au service de l\u2019association<\/strong><\/p>\n Pour assurer le bon fonctionnement permanent du \u00ab\u00a0Tir National de Versailles\u00a0\u00bb en se conformant strictement aux instructions du conseil d\u2019administration et permettre l\u2019ex\u00e9cution des diff\u00e9rents travaux d\u2019entretien du stand, de ses d\u00e9pendances et de ses jardins, ainsi que la tenue du cercle du tireur, l\u2019association peut engager du personnel appoint\u00e9 qui est en outre charg\u00e9 du contr\u00f4le, du secr\u00e9tariat, de la comptabilit\u00e9, de l\u2019encaissement des cotisations et de la location d\u2019armoires-vestiaires, des pr\u00eats d\u2019armes et de mat\u00e9riel, ainsi que de la cession des cibles, munitions et tous travaux annexes.<\/p>\n Les membres du personnel du \u00ab\u00a0Tir National de Versailles\u00a0\u00bb ont le pouvoir de faire respecter les statuts et le r\u00e8glement int\u00e9rieur pour le plus grand bien de l\u2019association, de ses membres actifs et du stand national de tir.<\/p>\n Le personnel de l\u2019association ne pourra en aucun cas se livrer \u00e0 une op\u00e9ration commerciale ou \u00e0 un trafic quelconque dans l\u2019enceinte du stand, ni m\u00eame servir d\u2019interm\u00e9diaire sous peine de renvoi imm\u00e9diat.<\/p>\n Les membres actifs ainsi que les visiteurs, doivent faire preuve de la plus grande correction envers le personnel de l\u2019association, auquel aucun ordre ne peut \u00eatre donn\u00e9, sauf par le pr\u00e9sident ou par un membre du conseil d\u2019administration d\u00fbment mandat\u00e9 \u00e0 cet effet pour des cas particuliers.<\/p>\n B) Les commissaires au contr\u00f4le et \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9<\/strong><\/p>\n Les membres du conseil d\u2019administration, les responsables et adjoints de sections, ainsi que les membres actifs d\u00e9sign\u00e9s par le conseil d\u2019administration pour assurer les fonctions de commissaire, sont charg\u00e9s de faire respecter l\u2019ordre et la s\u00e9curit\u00e9 aux diff\u00e9rents pas de tir.<\/p>\n Les commissaires sont habilit\u00e9s \u00e0 contr\u00f4ler les cartes de membres actifs et les licences f\u00e9d\u00e9rales des tireurs pr\u00e9sents dans le stand ou ses d\u00e9pendances, de s\u2019assurer qu\u2019ils sont en possession d\u2019un ticket de droit de tir, ainsi qu\u2019\u00e9ventuellement du talon de location d\u2019armes et de mat\u00e9riels appartenant \u00e0 l\u2019association.<\/p>\n Toute infraction fera l\u2019objet d\u2019un proc\u00e8s-verbal qui sera transmis au conseil d\u2019administration.<\/p>\n Est \u00e9ligible : Toute personne \u00e2g\u00e9e d\u2019au moins seize ans au jour de l\u2019\u00e9lection, membre de l\u2019association depuis plus d\u2019un an et \u00e0 jour de ses cotisations. Les candidats n\u2019ayant pas atteint la majorit\u00e9 l\u00e9gale devront, pour pouvoir faire acte de candidature, produire une autorisation parentale ou de leur tuteur. Toutefois, la moiti\u00e9 au moins des si\u00e8ges du Comit\u00e9 de Direction devra \u00eatre occup\u00e9e par les membres ayant atteint la majorit\u00e9 l\u00e9gale et jouissant de leurs droits civiques et politiques.<\/p>\n Dans le but d\u2019assurer le bon fonctionnement de l\u2019association, il est exig\u00e9 que les candidats remplissent les conditions suivantes :<\/p>\n 1.\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 – \u00eatre fran\u00e7ais, muni de la licence tir \u00e0 la cible, d\u00e9livr\u00e9e par la f\u00e9d\u00e9ration fran\u00e7aise de tir au titre du \u00ab\u00a0Tir National de Versailles\u00a0\u00bb\u00a0;<\/p>\n 2.\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 – r\u00e9sider obligatoirement, au moment de l\u2019admission, dans les d\u00e9partements de Paris (75), Seine et Marne (77), Yvelines (78), Essonne (91), Hauts de Seine (92), Seine Saint Denis (93) Val de Marne (94) Val d\u2019Oise (95)\u00a0;<\/p>\n 3.\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 – pr\u00e9senter des garanties morales et patriotiques indiscutables\u00a0;<\/p>\n 4.\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 – s\u2019engager \u00e0 assister \u00e0 toutes les r\u00e9unions du conseil d\u2019administration, sauf emp\u00eachement motiv\u00e9\u00a0;<\/p>\n 5.\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 – accepter d\u2019assurer au stand une permanence d\u00e9termin\u00e9e par le conseil, pour faire respecter le r\u00e8glement int\u00e9rieur, contr\u00f4ler les \u00e9preuves et l\u2019activit\u00e9 en g\u00e9n\u00e9ral des Sections, sp\u00e9cialement pendant les s\u00e9ances de tir et pour tous concours et championnats organis\u00e9s sur le stand\u00a0;<\/p>\n 6.\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 – en cas de n\u00e9cessit\u00e9 repr\u00e9senter le conseil d\u2019administration\u00a0;<\/p>\n 7.\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 – avoir adress\u00e9 par lettre recommand\u00e9e sa candidature au pr\u00e9sident avant le premier Janvier de l\u2019ann\u00e9e en cours.<\/p>\n Les candidatures seront examin\u00e9es par le conseil d\u2019administration, qui se r\u00e9serve la facult\u00e9 (apr\u00e8s d\u00e9lib\u00e9ration et vote au scrutin secret) de ne pas les admettre.<\/p>\n Les candidats admis par le conseil d\u2019administration, sont appel\u00e9s \u00e0 y si\u00e9ger pendant un stage minimum de trois mois. A la fin de ce stage, le conseil d\u2019administration (apr\u00e8s d\u00e9lib\u00e9ration et vote au scrutin secret) se r\u00e9serve encore le droit de ne pas pr\u00e9senter ces candidats \u00e0 l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ou au contraire de les pr\u00e9senter : dans ce dernier cas, ces candidatures doivent \u00eatre ratifi\u00e9es par la plus prochaine assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale, en vote secret, et \u00e0 la majorit\u00e9 absolue.<\/p>\n Dans tous les cas, l\u2019Int\u00e9ress\u00e9 est tenu au courant.<\/p>\n Le conseil d\u2019administration a le pouvoir de fixer le tiers dans lequel le nouvel \u00e9lu sera plac\u00e9, suivant r\u00e9f\u00e9rence disponible.<\/p>\n Dans le cas de d\u00e9c\u00e8s, d\u00e9mission, exclusion, ou non renouvellement de la cotisation, d\u2019un ou plusieurs membres du conseil d\u2019administration, celui-ci peut, provisoirement se compl\u00e9ter jusqu\u2019au maximum pr\u00e9vu de 24 membres : il est tenu de pourvoir \u00e0 ce remplacement dans les deux mois qui suivent la vacance, si le nombre des membres devient inf\u00e9rieur \u00e0 12, sous r\u00e9serve d\u2019approbation par la prochaine assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale dans les conditions pr\u00e9vues plus haut.<\/p>\n Le membre du conseil nomm\u00e9 en remplacement d\u2019un autre dont le mandat n\u2019\u00e9tait pas arriv\u00e9 \u00e0 expiration, ne demeure en fonctions que pendant la p\u00e9riode qui reste \u00e0 courir du mandat de son pr\u00e9d\u00e9cesseur (sous la m\u00eame r\u00e9f\u00e9rence).<\/p>\n Si ces nominations provisoires n\u2019\u00e9taient pas ratifi\u00e9es par l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale, les r\u00e9solutions prises et les actes accomplis par le conseil n\u2019en demeureraient pas moins valables.<\/p>\n Le conseil d\u2019administration se renouvelle par tiers tous les deux ans. Les premiers membres sortants sont d\u00e9sign\u00e9s par le sort ; ils sont ind\u00e9finiment r\u00e9\u00e9ligibles ; la fonction de membre du conseil est absolument gratuite, comme celles de responsable et adjoint de section.<\/p>\n Le conseil d\u2019administration se r\u00e9unit en principe au moins deux fois par an.<\/p>\n Les convocations sont adress\u00e9es au moins 8 jours avant la date de la r\u00e9union.<\/p>\n La pr\u00e9sence effective du tiers au moins des membres en fonction est n\u00e9cessaire pour la validit\u00e9 des d\u00e9lib\u00e9rations.<\/p>\n Les votes par correspondance et par procuration ne sont pas admis.<\/p>\n Les d\u00e9cisions sont prises \u00e0 la majorit\u00e9 absolue des membres pr\u00e9sents : en cas de partage des voix, celle du pr\u00e9sident est pr\u00e9pond\u00e9rante.<\/p>\n Le membre du Conseil, emp\u00each\u00e9 d\u2019assister \u00e0 la r\u00e9union ordinaire ou extraordinaire, doit en informer sans d\u00e9lai le pr\u00e9sident ; si, pour des raisons valables, un membre du conseil ne peut assister aux r\u00e9unions pendant un d\u00e9lai sup\u00e9rieur \u00e0 six mois, il peut \u00eatre mis en cong\u00e9 par le conseil, et mention en est faite au proc\u00e8s-verbal.<\/p>\n Un membre mis en cong\u00e9 (sur sa demande ou par d\u00e9cision du conseil d\u2019administration) ne pourra \u00eatre r\u00e9int\u00e9gr\u00e9 qu\u2019\u00e0 la suite d\u2019un vote au scrutin secret donnant \u00e0 l\u2019int\u00e9ress\u00e9 la majorit\u00e9 des voix.<\/p>\n La prosp\u00e9rit\u00e9 de l\u2019association et son prestige demandant de la part de tous un effort constant, le conseil d\u2019administration, sur la proposition de son pr\u00e9sident, ou de l\u2019un quelconque de ses membres pourra demander \u00e0 l\u2019\u00e9gard de celui d\u2019entre eux qui n\u2019assisterait pas r\u00e9guli\u00e8rement aux s\u00e9ances ou viendrait \u00e0 ne plus \u00eatre \u00e0 m\u00eame de se conformer strictement aux conditions de l\u2019article IX ci-dessus, tout d\u2019abord une motion de bl\u00e2me, et, si sa carence se prolongeait, une motion d\u2019exclusion, avec toutes les cons\u00e9quences qui en d\u00e9coulent.<\/p>\n Lesdites motions seront prises dans les formes normales des d\u00e9lib\u00e9rations, mentions en sera faite dans le proc\u00e8s-verbal.<\/p>\n L\u2019int\u00e9ress\u00e9 en sera avis\u00e9.<\/p>\n Les d\u00e9lib\u00e9rations du conseil d\u2019administration sont constat\u00e9es par des proc\u00e8s-verbaux sign\u00e9s par le pr\u00e9sident de s\u00e9ance et le secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral ou un membre du bureau.<\/p>\n Les extraits \u00e0 remettre en justice ou ailleurs sont sign\u00e9s par le pr\u00e9sident et le secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral.<\/p>\n Le conseil d\u2019administration a les pouvoirs les plus \u00e9tendus pour agir au nom de l\u2019association, g\u00e9rer ses affaires et, par cons\u00e9quent, effectuer ou autoriser tous les actes ou op\u00e9rations relatifs \u00e0 son objet.<\/p>\n Le conseil a pouvoir d\u2019autoriser tous actes et toutes d\u00e9penses utiles au fonctionnement de l\u2019association, les visas du pr\u00e9sident et du tr\u00e9sorier g\u00e9n\u00e9ral sont n\u00e9cessaires.<\/p>\n Le Conseil peut d\u00e9l\u00e9guer tout ou partie de ses pouvoirs \u00e0 son pr\u00e9sident ou \u00e0 l\u2019un de ses membres, pour un temps et pour une mission bien pr\u00e9cise. La mention de ces d\u00e9cisions doit obligatoirement figurer au proc\u00e8s-verbal.<\/p>\n Le conseil convoque les assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales ordinaires ou extraordinaires.<\/p>\n Le Pr\u00e9sident assure la direction de l\u2019association.<\/p>\n Dans le cas o\u00f9 le pr\u00e9sident se trouve emp\u00each\u00e9, il est remplac\u00e9 par le premier vice-pr\u00e9sident, le second vice-pr\u00e9sident, ou un autre membre du bureau.<\/p>\n Le pr\u00e9sident ou son rempla\u00e7ant peut d\u00e9l\u00e9guer tout ou partie de ses fonctions \u00e0 un membre du conseil ; cette d\u00e9l\u00e9gation est toujours donn\u00e9e pour un but d\u00e9termin\u00e9 et une dur\u00e9e limit\u00e9e.<\/p>\n Mention en est faite au proc\u00e8s-verbal de la r\u00e9union.<\/p>\n Le pr\u00e9sident peut former des commissions compos\u00e9es d\u2019un ou plusieurs membres du conseil, qu\u2019il chargera d\u2019\u00e9tudier les questions qui seront soumises au conseil d\u2019administration.<\/p>\n Sur la proposition du conseil d\u2019administration, l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale nomme deux v\u00e9rificateurs aux comptes titulaires et un suppl\u00e9ant, charg\u00e9s de remplir la mission de surveillance qui leur est d\u00e9volue par les lois et d\u00e9crets en vigueur.<\/p>\n La dur\u00e9e de leurs fonctions est d\u2019un an\u00a0; ils sont r\u00e9\u00e9ligibles\u00a0; leurs fonctions comme celles de membres du conseil sont absolument gratuites.<\/p>\n Les v\u00e9rificateurs aux comptes peuvent, en cas d\u2019extr\u00eame urgence, convoquer une assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire, mais seulement pour motif grave, concernant les finances de l\u2019association.<\/p>\n Les v\u00e9rificateurs aux comptes et leur suppl\u00e9ant doivent imp\u00e9rativement remplir les conditions d\u2019\u00e9ligibilit\u00e9 exig\u00e9es des membres du conseil d\u2019administration (ART IX) du r\u00e8glement int\u00e9rieur.<\/p>\n Les membres actifs de l\u2019association se r\u00e9unissent obligatoirement une fois par an en assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire, pour :<\/p>\n 1. – entendre le rapport moral de l\u2019association par le pr\u00e9sident\u00a0;<\/p>\n 2. – entendre le rapport financier de l\u2019exercice \u00e9coul\u00e9, par le tr\u00e9sorier g\u00e9n\u00e9ral\u00a0;<\/p>\n 3. – entendre le rapport des commissaires aux comptes\u00a0;<\/p>\n 4. – approuver les comptes de l\u2019exercice \u00e9coul\u00e9\u00a0;<\/p>\n 5. – \u00e9ventuellement ratifier les candidatures nouvelles accept\u00e9es en cours d\u2019ann\u00e9e par le conseil d\u2019administration\u00a0;<\/p>\n 6. – renouveler le tiers sortant des membres du conseil d\u2019administration tous les 2 ans\u00a0;<\/p>\n 7. – r\u00e9\u00e9lire (ou nommer s\u2019il y a lieu) les commissaires aux comptes et le suppl\u00e9ant.<\/p>\n Les convocations \u00e0 l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale sont envoy\u00e9es au moins quinze jours \u00e0 l\u2019avance.<\/p>\n Des assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales extraordinaires peuvent \u00eatre d\u00e9cid\u00e9es par le conseil d\u2019administration, ou demand\u00e9es \u00e0 celui-ci par le quart des membres actifs au moins.<\/p>\n Assistent aux assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales, tous les membres actifs de l\u2019association sous r\u00e9serve des dispositions suivantes :<\/p>\n 1. – \u00eatre membre de l\u2019association depuis plus de six mois au jour de l\u2019assembl\u00e9e\u00a0;<\/p>\n 2. – avoir acquitt\u00e9 les cotisations \u00e9chues\u00a0;<\/p>\n 3. – \u00eatre \u00e2g\u00e9 d\u2019au moins seize ans \u00e0 la date de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale\u00a0;<\/p>\n 4. – pour les membres majeurs, jouir de leurs droits civils et politiques.<\/p>\n Le vote par correspondance est interdit.<\/p>\n Le vote par procuration est admis, sous r\u00e9serve que celle-ci soit adress\u00e9e au pr\u00e9sident, huit jours au moins avant la date de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n Le nom de la personne en faveur de laquelle la procuration aura \u00e9t\u00e9 \u00e9tablie devra y \u00eatre express\u00e9ment sp\u00e9cifi\u00e9, et d\u00e9signer un membre actif de l\u2019association.<\/p>\n Pour toutes les assembl\u00e9es, il est \u00e9tabli une feuille de pr\u00e9sence des membres actifs de l\u2019association ; la pr\u00e9sence de ces membres est constat\u00e9e par leur inscription ou leur signature sur ladite feuille de pr\u00e9sence qui figure au proc\u00e8s-verbal de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n L\u2019ordre du jour des assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales doit \u00eatre conforme \u00e0 l\u2019article XV du r\u00e8glement int\u00e9rieur.<\/p>\n Cet ordre du jour figure sur la convocation.<\/p>\n Il ne peut \u00eatre mis en d\u00e9lib\u00e9ration que les questions figurant \u00e0 l\u2019ordre du jour, ou celles qui auront \u00e9t\u00e9 soumises au conseil d\u2019administration huit jours au moins avant l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n Les proc\u00e8s-verbaux des assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales sont sign\u00e9s par le pr\u00e9sident de s\u00e9ance, le secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral ou un membre du bureau et deux scrutateurs<\/p>\n Les assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales sont compos\u00e9es du dixi\u00e8me au moins des membres actifs de l\u2019association, autoris\u00e9s \u00e0 y assister, ou \u00e0 y \u00eatre repr\u00e9sent\u00e9s, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article XVI du r\u00e8glement int\u00e9rieur.<\/p>\n Si le quorum n\u2019est pas atteint, l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale est convoqu\u00e9e de nouveau quinze jours apr\u00e8s. Les d\u00e9cisions de cette derni\u00e8re assembl\u00e9e sont alors valables, quel que soit le nombre de pr\u00e9sents, mais elles ne peuvent porter que sur des questions mise \u00e0 l\u2019ordre du jour de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale initialement pr\u00e9vue.<\/p>\n Les d\u00e9cisions sont prises \u00e0 la majorit\u00e9 des voix des membres actifs pr\u00e9sents ou repr\u00e9sent\u00e9s.<\/p>\n Il n\u2019est pas admis plus de cinq voix par membre actif repr\u00e9sentant (y compris le sien).<\/p>\n Au cas o\u00f9 un membre actif d\u00e9tiendrait plus de quatre pouvoirs, il serait tenu de remettre les pouvoirs exc\u00e9dentaires au pr\u00e9sident, qui en fera visiblement la r\u00e9partition \u00e9quitable entre les pr\u00e9sents, sans que naturellement, aucun d\u2019eux ne poss\u00e8de plus de cinq voix, y compris la sienne.<\/p>\n Au cas o\u00f9 le nombre de pouvoir d\u00e9passerait celui correspondant \u00e0 la r\u00e9partition limitative statutairement pr\u00e9vue ci-dessus, les pouvoirs exc\u00e9dentaires seraient d\u00e9clar\u00e9s nuls.<\/p>\n LE PR\u00c9SIDENT\u00a0:<\/strong><\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Repr\u00e9sente l\u2019association dans tous les actes de la vie civile. En cette qualit\u00e9, il passe les contrats au nom de l\u2019association\u00a0: location, vente, achat, engagement et licenciement du personnel\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 A qualit\u00e9 pour ester en justice\u00a0: agir devant les tribunaux au nom de l\u2019association, que ce soit comme demandeur ou comme d\u00e9fenseur. C\u2019est \u00e0 lui que sont d\u00e9livr\u00e9es les assignations \u00e0 compara\u00eetre, les significations de jugement\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Ordonne les d\u00e9penses\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Convoque le conseil d\u2019administration qu\u2019il pr\u00e9side et les assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 il assure les contacts et relations avec la ligue r\u00e9gionale et la f\u00e9d\u00e9ration fran\u00e7aise de tir.<\/p>\n LE PREMIER VICE-PR\u00c9SIDENT\u00a0:<\/strong><\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Dans le cas o\u00f9 le pr\u00e9sident se trouve emp\u00each\u00e9, il est remplac\u00e9 par le premier vice-pr\u00e9sident, le second vice-pr\u00e9sident ou un autre membre du bureau.<\/p>\n LE SECOND VICE-PR\u00c9SIDENT\u00a0:<\/strong><\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Remplace le premier vice-pr\u00e9sident en cas d\u2019emp\u00eachement de ce dernier.<\/p>\n LE TR\u00c9SORIER G\u00c9N\u00c9RAL\u00a0:<\/strong><\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Est charg\u00e9 de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de l\u2019association\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Aucun engagement de d\u00e9pense ne peut se faire sans son visa pr\u00e9alable. Tous devis et projets de travaux doivent \u00eatre soumis \u00e0 son approbation avant leur engagement\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Tout projet ou acte \u00e0 caract\u00e8re commercial est de son ressort\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Adresse les avis de cotisation, assure le suivi des r\u00e8glements financiers\u00a0: cr\u00e9ances, dettes, paiements divers aux particuliers, entreprises et administrations\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Est responsable de la tenue de la comptabilit\u00e9, dresse le bilan, le compte de r\u00e9sultat et l\u2019inventaire, \u00e9labore le projet de budget pour l\u2019ann\u00e9e \u00e0 venir, r\u00e9dige le rapport financier qui sera pr\u00e9sent\u00e9 \u00e0 l\u2019approbation de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Assure la responsabilit\u00e9 de chef de personnel\u00a0: embauche, licencie, applique la r\u00e9glementation en vigueur et veille \u00e0 la bonne ex\u00e9cution des contrats de travail.<\/p>\n LE SECR\u00c9TAIRE G\u00c9N\u00c9RAL\u00a0:<\/strong><\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Est charg\u00e9 de la tenue des diff\u00e9rents registres de l\u2019association, autres que comptable\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 R\u00e9dige les proc\u00e8s-verbaux des r\u00e9unions du conseil d\u2019administration et de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Assure le suivi de la correspondance et se charge des lettres adress\u00e9es par l\u2019association \u00e0 ses destinataires.<\/p>\n LE D\u00c9L\u00c9GU\u00c9 G\u00c9N\u00c9RAL\u00a0:<\/strong><\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Est charg\u00e9 de la vie sportive de l\u2019association\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Propose au conseil d\u2019administration la politique sportive et d\u00e9finit les moyens mat\u00e9riels, humains et financiers \u00e0 mettre en \u0153uvre pour son accomplissement\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Veille au respect des budgets\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Repr\u00e9sente le pr\u00e9sident, chaque fois que n\u00e9cessaire, dans les manifestations sportives.<\/p>\n LE DIRECTEUR DE TIR\u00a0:<\/strong><\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Est responsable de la coordination technique des pratiques dans l\u2019association\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Tient \u00e0 jour la liste des munitions interdites au TNV\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Veille \u00e0 l\u2019application des orientations approuv\u00e9es par le conseil d\u2019administration.<\/p>\n LE TR\u00c9SORIER ADJOINT\u00a0:<\/strong><\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Assiste le tr\u00e9sorier g\u00e9n\u00e9ral dans l\u2019ex\u00e9cution de ses attributions statutaires.<\/p>\n LE SECR\u00c9TAIRE ADJOINT\u00a0:<\/strong><\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Assiste le secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral dans l\u2019ex\u00e9cution de ses attributions statutaires.<\/p>\n L\u2019AGENT PRINCIPAL D\u2019ENTRETIEN<\/strong><\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Est charg\u00e9 de veiller au bon \u00e9tat des installations techniques du stand et de leur remise en fonctionnement en cas d\u2019incident ou de d\u00e9faillance\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Assure l\u2019entretien des b\u00e2timents, terrains et d\u00e9pendances du T.N.V\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Etudie les am\u00e9nagements des locaux et installations techniques du stand et fait des propositions pour une meilleure efficacit\u00e9 et une r\u00e9duction des co\u00fbts d\u2019exploitation et d\u2019entretien\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Rend compte au bureau de l\u2019association de tout probl\u00e8me ou incident d\u00e9passant son cadre de comp\u00e9tences\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Est tenu par l\u2019obligation de r\u00e9serve et ne doit pas communiquer d\u2019informations sur l\u2019activit\u00e9 ou les projets du T.N.V. \u00e0 des personnes \u00e9trang\u00e8res \u00e0 l\u2019association.<\/p>\n LES AGENTS D\u2019ACCUEIL ET DE TRAVAUX<\/strong><\/span><\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Lorsqu\u2019ils sont de service au guichet de l\u2019armurerie\u00a0:<\/p>\n o\u00a0\u00a0 Accueillent avec courtoisie et serviabilit\u00e9 les membres et les passagers\u00a0;<\/p>\n o\u00a0\u00a0 Assurent les prestations de service aussi bien pour la vente des cibles et munitions que pour les formalit\u00e9s administratives qui leur incombent\u00a0;<\/p>\n o\u00a0\u00a0 Fournissent les renseignements qui leur sont demand\u00e9s, en particulier aux personnes d\u00e9sireuses de s\u2019inscrire \u00e0 l\u2019association\u00a0;<\/p>\n o\u00a0\u00a0 Veillent \u00e0 la bonne utilisation des installations de tir et au respect des r\u00e8gles sp\u00e9cifiques de s\u00e9curit\u00e9\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Lorsqu\u2019ils ex\u00e9cutent des travaux d\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral\u00a0:<\/p>\n o\u00a0\u00a0 Effectuent ces travaux selon les directives du bureau de l\u2019association et, pour ce qui concerne l\u2019entretien, de l\u2019agent principal d\u2019entretien\u00a0;<\/p>\n o\u00a0\u00a0 Font des propositions pour une meilleure efficacit\u00e9 et une r\u00e9duction des co\u00fbts d\u2019exploitation et d\u2019entretien\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Rendent compte des difficult\u00e9s qu\u2019ils rencontrent dans l\u2019exercice de leurs fonctions\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Sont tenus \u00e0 l\u2019obligation de r\u00e9serve \u00e0 l\u2019\u00e9gard des personnes \u00e9trang\u00e8res \u00e0 l\u2019association.<\/p>\n LE ou LA SECR\u00c9TAIRE COMPTABLE<\/span><\/strong><\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Est plac\u00e9 sous l\u2019autorit\u00e9 directe du pr\u00e9sident et du tr\u00e9sorier g\u00e9n\u00e9ral\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Est charg\u00e9 de tenir les documents comptables de l\u2019association et d\u2019ex\u00e9cuter les op\u00e9rations sp\u00e9cifiques ordonn\u00e9es par le tr\u00e9sorier g\u00e9n\u00e9ral\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Assure les prestations de service pour les formalit\u00e9s administratives qui leur incombent\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Fournit les renseignements qui lui sont demand\u00e9s, en particulier aux personnes d\u00e9sireuses de s\u2019inscrire \u00e0 l\u2019association\u00a0;<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Apporte son aide aux membres du bureau pour tout ce qui concerne les questions d\u2019ordre administratif et comptable, en particulier les facturations.<\/p>\n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Est soumis \u00e0 obligation de r\u00e9serve et de confidentialit\u00e9.<\/p>\n Le TNV met \u00e0 disposition de ses membres des armoires vestiaires. Le montant annuel factur\u00e9 est d\u00e9cid\u00e9 par le conseil d\u2019administration, pour exemple 46 Euros en 2021.<\/p>\n L\u2019armoire qui est lou\u00e9e est destin\u00e9e \u00e0 l\u2019usage exclusif du locataire, pour y entreposer, sous sa responsabilit\u00e9 son mat\u00e9riel de tir.<\/p>\n Il est interdit d\u2019y stocker des armes, des munitions ou de la poudre, ainsi que le la nourriture ou des boissons.<\/p>\n Le badge est param\u00e9tr\u00e9 pour donner acc\u00e8s \u00e0 cet espace. Le pr\u00eat de ce badge engage la responsabilit\u00e9 de son titulaire aupr\u00e8s de l\u2019association en cas de vol ou d\u2019exaction.<\/p>\n La location d\u2019une armoire ne constitue pas un contrat de d\u00e9p\u00f4t entre l\u2019association et le locataire, et n\u2019implique pas un droit de garde de la part du TNV.<\/p>\n \u00a0<\/p>\n \u00a0<\/p>\n \u00a0<\/p>\n\n\n <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" R\u00c8GLEMENT INT\u00c9RIEUR R\u00e9vis\u00e9 en janvier 2021, approuv\u00e9 par le conseil le 7 f\u00e9vrier 2021et approuv\u00e9 par l’Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale du 13 mars 2021,\u00e0 l’unanimit\u00e9 moins une seule voix. \u00a0 Les modifications par rapport \u00e0 la version pr\u00e9c\u00e9dent ne sont visible que dans la version t\u00e9l\u00e9charg\u00e9e. \u00a0 [su_button url=\u00a0\u00bbhttp:\/\/tir-national-de-versailles.fr\/wp-content\/uploads\/2021\/03\/reglement-interieur-2021-V04-mis-en-forme.pdf\u00a0\u00bb 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[…]<\/p>\n","protected":false},"author":5,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"ocean_front_end_style_editor":"no","ocean_post_layout":"","ocean_both_sidebars_style":"","ocean_both_sidebars_content_width":0,"ocean_both_sidebars_sidebars_width":0,"ocean_sidebar":"","ocean_second_sidebar":"","ocean_disable_margins":"enable","ocean_add_body_class":"","ocean_shortcode_before_top_bar":"","ocean_shortcode_after_top_bar":"","ocean_shortcode_before_header":"","ocean_shortcode_after_header":"","ocean_has_shortcode":"","ocean_shortcode_after_title":"","ocean_shortcode_before_footer_widgets":"","ocean_shortcode_after_footer_widgets":"","ocean_shortcode_before_footer_bottom":"","ocean_shortcode_after_footer_bottom":"","ocean_display_top_bar":"default","ocean_display_header":"default","ocean_header_style":"","ocean_center_header_left_menu":"","ocean_custom_header_template":"","ocean_custom_logo":0,"ocean_custom_retina_logo":0,"ocean_custom_logo_max_width":0,"ocean_custom_logo_tablet_max_width":0,"ocean_custom_logo_mobile_max_width":0,"ocean_custom_logo_max_height":0,"ocean_custom_logo_tablet_max_height":0,"ocean_custom_logo_mobile_max_height":0,"ocean_header_custom_menu":"","ocean_menu_typo_font_family":"","ocean_menu_typo_font_subset":"","ocean_menu_typo_font_size":0,"ocean_menu_typo_font_size_tablet":0,"ocean_menu_typo_font_size_mobile":0,"ocean_menu_typo_font_size_unit":"px","ocean_menu_typo_font_weight":"","ocean_menu_typo_font_weight_tablet":"","ocean_menu_typo_font_weight_mobile":"","ocean_menu_typo_transform":"","ocean_menu_typo_transform_tablet":"","ocean_menu_typo_transform_mobile":"","ocean_menu_typo_line_height":0,"ocean_menu_typo_line_height_tablet":0,"ocean_menu_typo_line_height_mobile":0,"ocean_menu_typo_line_height_unit":"","ocean_menu_typo_spacing":0,"ocean_menu_typo_spacing_tablet":0,"ocean_menu_typo_spacing_mobile":0,"ocean_menu_typo_spacing_unit":"","ocean_menu_link_color":"","ocean_menu_link_color_hover":"","ocean_menu_link_color_active":"","ocean_menu_link_background":"","ocean_menu_link_hover_background":"","ocean_menu_link_active_background":"","ocean_menu_social_links_bg":"","ocean_menu_social_hover_links_bg":"","ocean_menu_social_links_color":"","ocean_menu_social_hover_links_color":"","ocean_disable_title":"default","ocean_disable_heading":"default","ocean_post_title":"","ocean_post_subheading":"","ocean_post_title_style":"","ocean_post_title_background_color":"","ocean_post_title_background":0,"ocean_post_title_bg_image_position":"","ocean_post_title_bg_image_attachment":"","ocean_post_title_bg_image_repeat":"","ocean_post_title_bg_image_size":"","ocean_post_title_height":0,"ocean_post_title_bg_overlay":0.5,"ocean_post_title_bg_overlay_color":"","ocean_disable_breadcrumbs":"default","ocean_breadcrumbs_color":"","ocean_breadcrumbs_separator_color":"","ocean_breadcrumbs_links_color":"","ocean_breadcrumbs_links_hover_color":"","ocean_display_footer_widgets":"default","ocean_display_footer_bottom":"default","ocean_custom_footer_template":"","footnotes":""},"class_list":["post-4013","page","type-page","status-publish","hentry","entry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/tir-national-de-versailles.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/4013","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/tir-national-de-versailles.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/tir-national-de-versailles.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/tir-national-de-versailles.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/5"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/tir-national-de-versailles.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=4013"}],"version-history":[{"count":12,"href":"https:\/\/tir-national-de-versailles.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/4013\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":4031,"href":"https:\/\/tir-national-de-versailles.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/4013\/revisions\/4031"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/tir-national-de-versailles.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=4013"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}ARTICLE III. LA CARTE DE MEMBRE ACTIF.<\/span><\/h5>\n
ARTICLE IV. INSIGNES ET TENUE VESTIMENTAIRE.<\/span><\/h5>\n
ARTICLE V. LES SECTIONS SPORTIVES.<\/span><\/h5>\n
ARTICLE VI. LES LICENCES F\u00c9D\u00c9RALES<\/span><\/h5>\n
ARTICLE VII. LA D\u00c9MISSION ET LA RADIATION – Compl\u00e9tant l\u2019Art. IV des statuts.<\/span><\/h5>\n
ARTICLE VIII. LE FONCTIONNEMENT ET LE CONTR\u00d4LE<\/span><\/h5>\n
ARTICLE IX. LES CONDITIONS D\u2019\u00c9LIGIBILITE DES MEMBRES DU CONSEIL D\u2019ADMINISTRATION – compl\u00e9tant l\u2019article V des statuts.<\/span><\/h5>\n
ARTICLE X. LES D\u00c9LIB\u00c9RATIONS DU CONSEIL \u2013 Compl\u00e9tant l\u2019article VI des statuts.<\/span><\/h5>\n
ARTICLE XI. LES POUVOIRS DU CONSEIL – Compl\u00e9tant l\u2019article XI des statuts.<\/span><\/h5>\n
ARTICLE XII. LA DIRECTION<\/span><\/h5>\n
ARTICLE XIII. LES V\u00c9RIFICATEURS AUX COMPTES<\/span><\/h5>\n
ARTICLE XIV. LES ASSEMBL\u00c9ES G\u00c9N\u00c9RALES – Compl\u00e9tant l\u2019ART. VIII des statuts.<\/span><\/h5>\n
ARTICLE XV. L\u2019ASSISTANCE<\/span><\/h5>\n
ARTICLE XVI. LA FEUILLE DE PR\u00c9SENCE<\/span><\/h5>\n
ARTICLE XVII. SON ORDRE DU JOUR<\/span><\/h5>\n
ARTICLE XVIII. SES PROC\u00c8S-VERBAUX<\/span><\/h5>\n
ARTICLE XIX. QUORUM<\/span><\/h5>\n
ARTICLE XX. LA MAJORIT\u00c9<\/span><\/h5>\n
ARTICLE XXI. FONCTIONS ET RESPONSABILIT\u00c9S DES MEMBRES DU BUREAU<\/span><\/h5>\n
ARTICLE XXII.\u00a0 FONCTIONS ET RESPONSABILIT\u00c9S DU PERSONNEL D\u2019EX\u00c9CUTION<\/span><\/h5>\n
ARTICLE XXIII. ARMOIRES VESTIAIRES<\/span><\/h5>\n
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<\/center>\n